ORGANISME DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE INSTITUTION SEVIGNE

Active Narbonne 1959-08-09
M

Mission

assurer la responsabilité pédagogique, administrative, financière et pastorale de l'établissement ; organiser et diriger toutes activités parascolaires complémentaires et généralement toutes oeuvres d'éducation ; donner les moyens administratifs et financiers pour la mise en oeuvre du projet éducatif, tout ceci dans le respect du droit français des textes fondamentaux de l'Enseignement catholique et du projet éducatif de la compagnie Marie Notre Dame

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Narbonne (11100)

Associations de Narbonne

Siège INSEE

1 RUE DU CAPITOLE, 11100 NARBONNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W113002394
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
390639987
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0113000227
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 113S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr