ETUDES ET RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES SUR LES SOCIETES MAILHACOISES Active Mailhac Environnement Monuments historiques W113002393 527920292 Créée en 1996 développer et promouvoir le patrimoine archéologique en pays mailhacois Contact EMAIL@live.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Mailhac (11120) 2 CHEMIN DU MOULIN, 11120 MAILHAC Identifiants RNAW113002393 SIREN527920292 HIST.0113003722 Historique Créée le 21/10/1996, dernière déclaration le 21/03/2012 5 évènements 21/10/1996 Création 21/10/1996 Enregistrement INSEE 21/10/1996 Dernier évènement INSEE 21/03/2012 Dernière déclaration 19/03/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Monuments historiques Environnement 024000Environnement, cadre de vie Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.