LES AMIS DU PATRIMOINE Active Tourouzelle Patrimoine W113002387 920990371 Créée en 2012 sauvegarde, mise en valeur et entretien du patrimoine Contact EMAIL@wanadoo.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Tourouzelle (11200) 21 AVENUE DE LEZIGNAN, 11200 TOUROUZELLE Identifiants RNAW113002387 SIREN920990371 Historique Créée le 16/03/2012, dernière déclaration le 31/07/2023 6 évènements 16/03/2012 Création 16/03/2012 Enregistrement INSEE 16/03/2012 Dernier évènement INSEE 14/04/2012 Publication au Journal Officiel 31/07/2023 Dernière déclaration 30/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.