GDN.MUSIC Active Moussan Promotion artistique W113002308 941872905 Créée en 2011 organisation, découvertes et créations artistiques, amitiés Contact EMAIL...@orange.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Moussan (11120) 12 LOTISSEMENT RENE CASSIN, 11120 MOUSSAN Identifiants RNAW113002308 SIREN941872905 Historique Créée le 29/11/2011, dernière déclaration le 20/10/2023 6 évènements 29/11/2011 Création 29/11/2011 Enregistrement INSEE 29/11/2011 Dernier évènement INSEE 17/12/2011 Publication au Journal Officiel 20/10/2023 Dernière déclaration 24/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.