ASSOCIATION PETANQUE ARGENSOISE Active Argens-Minervois Plein air W113002210 Créée en 2005 pétanque et concours Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Argens-Minervois (11200) Identifiants RNAW113002210 HIST.0113005394 Historique Créée le 09/02/2005, dernière déclaration le 30/07/2015 4 évènements 09/02/2005 Création 19/03/2005 Publication au Journal Officiel 30/07/2015 Dernière déclaration 10/08/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Plein air Plein air 011400activités de plein air (dont saut à l'élastique) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.