ASSOCIATION LOS MOUSSANOTS Active Moussan Sport Sport W113001177 750063059 Créée en 1999 Course pédestre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Moussan (11120) 9 AVENUE DE LA MAIRIE, 11120 MOUSSAN Identifiants RNAW113001177 SIREN750063059 HIST.0113004151 Historique Créée le 26/01/1999, dernière déclaration le 29/09/2026 6 évènements 26/01/1999 Création 26/01/1999 Enregistrement INSEE 26/01/1999 Dernier évènement INSEE 27/02/1999 Publication au Journal Officiel 29/09/2026 Dernière déclaration 29/09/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 29/09/2026 / Modification 29/09/2026 Modification Titre : ASSOCIATION LOS MOUSSANOTS devient ASSOCIATION LOS MOUSSANOTS Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.