LES JARDINS DE LIVIA ET LIVIERE

Active Narbonne 2009-01-16
M

Mission

améliorer l'environnement et le cadre paysagé des parcelles au lieu dit Les Peupliers Chemin de Boutes, faire respecter les charges et conditions à chaque acquéreur de jardin, comme il est stipulé sur les actes de ventes notariés, de sorte que les terrains ne pourront servir aux dépôts de matériaux, marchandises ou objets quelconques, obliger l'acquéreur d'un jardin à entretenir fossés et chemins jouxtant sa parcelle, trouver une solution pour les jardins abandonnés et non entretenus

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Narbonne (11100)

Associations de Narbonne

Siège INSEE

11 RUE DU TREBOUL, 11100 NARBONNE

Contact

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Identifiants

RNA
W113001057
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
892816182
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 113S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr