ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA TERRIBLE

Active Quintillan 2005-08-08
M

Mission

DANS LE CADRE DE L'ENVIRONNEMENT ASSURERUNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE AU SANGLIER ET AU GIBIER D'EAU FAVORISER L'EQUILIBRE AGRO SYLVO CYNETIQUE EDUCATION REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES RESPECT DU PLAN DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION AINSI QUE LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNETIQUE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Quintillan (11360)

Associations de Quintillan

Contact

#

Identifiants

RNA
W113000660
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0113005500
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 113S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr