LES MOUETTES RIEUSES Active Gruissan Loisirs W113000519 Créée en 1996 Organisation de loisirs personnes âgées Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gruissan (11430) Identifiants RNAW113000519 HIST.0113003638 Historique Créée le 13/05/1996, dernière déclaration le 06/04/2011 4 évènements 13/05/1996 Création 29/05/1996 Publication au Journal Officiel 06/04/2011 Dernière déclaration 12/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.