FRANCE ADOT 11 Active Conques-sur-Orbiel Don sang & organes W113000401 Créée en 1986 En sommeil Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Conques-sur-Orbiel (11600) Identifiants RNAW113000401 HIST.0113001532 Historique Créée le 01/07/1986, dernière déclaration le 03/04/2008 4 évènements 01/07/1986 Création 23/07/1986 Publication au Journal Officiel 03/04/2008 Dernière déclaration 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Don sang & organes Don sang & organes 017065don de sang, d'organes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.