ESPOIR OLYMPIQUE LA PALME XV Active Palme Rugby W113000063 Créée en 1992 joueurs rugby Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Palme (11480) Identifiants RNAW113000063 HIST.0113002940 Historique Créée le 12/08/1992, dernière déclaration le 20/06/2021 4 évènements 12/08/1992 Création 26/08/1992 Publication au Journal Officiel 20/06/2021 Dernière déclaration 19/12/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.