DROIT AU CALME

Active Rouvenac 2002-12-20
M

Mission

defense des riverains contre les nuisances sonores de l'aero club de puivert et la base d'ulm de nebias

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
  • comités de défense, de sauvegarde
@

Commune & Contact

Commune

Rouvenac (11260)

Associations de Rouvenac

Contact

#

Identifiants

RNA
W112002035
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0112002843
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 112S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr