COMITE DES FETES DE GRAMAZIE Active Gramazie Comités des fêtes W112001986 389981747 Créée en 1971 organiser les fetes de la localite et en regler les frais Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Gramazie (11240) 11240 GRAMAZIE Identifiants RNAW112001986 SIREN389981747 HIST.0112000656 Anciennes informations Historique Créée le 16/07/1971, dernière déclaration le 10/03/2022 6 évènements 16/07/1971 Création 23/07/1971 Publication au Journal Officiel 01/01/1993 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 10/03/2022 Dernière déclaration 10/03/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.