COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SIVOM DE LA MOYENNE VALLEE DE L'AUDE Active Limoux Humanitaire Soins infirmiers W112001899 Créée en 1999 attribution de bons d'achat Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Limoux (11300) Identifiants RNAW112001899 HIST.0112002587 Anciennes informations Historique Créée le 16/12/1999, dernière déclaration le 21/12/2001 4 évènements 16/12/1999 Création 08/01/2000 Publication au Journal Officiel 21/12/2001 Dernière déclaration 23/03/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Humanitaire / Soins infirmiers Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Soins infirmiers 017020dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.