LES AMIS DE LA VALLEE DU RIEU GRAND Active Belcastel-et-Buc Monuments historiques W112001661 Créée en 1989 sauvegarde du patrimoine historique et des sites de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belcastel-et-Buc (11580) Identifiants RNAW112001661 HIST.0112001651 Anciennes informations Historique Créée le 16/06/1989, dernière déclaration le 02/06/1989 4 évènements 02/06/1989 Dernière déclaration 16/06/1989 Création 21/06/1989 Publication au Journal Officiel 23/01/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.