SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE D'AXAT SAINT MARTIN LYS Active Axat Chasse W112001637 Créée en 1985 repeuplement du gibier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Axat (11140) Identifiants RNAW112001637 HIST.0112000224 Anciennes informations Historique Créée le 19/08/1985, dernière déclaration le 10/08/1967 4 évènements 10/08/1967 Dernière déclaration 03/09/1967 Publication au Journal Officiel 19/08/1985 Création 13/01/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.