ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA DIGNE D'AVAL (ACCA)

Active La Digne-d'Aval 1999-10-15
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse ; de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; de permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; de mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; de veiller des plans de chasse en y affectant les ressources appropiées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Limouxin
  • chasse 👉 Limouxin
@

Commune & Contact

Commune

La Digne-d'Aval (11300)

Associations de La Digne-d'Aval

Contact

#

Identifiants

RNA
W112001177
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0112002563
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 112S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr