ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELCASTEL ET BUC

Active Belcastel-et-Buc 1947-12-03
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse pour tout gibier, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belcastel-et-Buc (11580)

Associations de Belcastel-et-Buc

Contact

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Identifiants

RNA
W112000955
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
423/48
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 112S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr