ASSOCIATION POUR L'ANIMATION ET LA DEFENSE DU PATRIMOINE DE SAINT-POLYCARPE Active Saint-Polycarpe Études historiques Défense & Sauvegarde W112000634 Créée en 1994 Mettre en valeur le patrimoine architectural communal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Polycarpe (11300) Identifiants RNAW112000634 HIST.0112002077 Historique Créée le 13/01/1994, dernière déclaration le 01/12/2022 4 évènements 13/01/1994 Création 26/01/1994 Publication au Journal Officiel 01/12/2022 Dernière déclaration 01/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques / Défense & Sauvegarde Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.