ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROUTIER

Active Routier 1989-09-01
M

Mission

Favoriser le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles la repression du braconnage et en general assurer une meilleure organisation de la chasse pour permettre un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Routier (11240)

Associations de Routier

Contact

#

Identifiants

RNA
W112000486
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0112001665
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 112S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr