COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LIMOUXIN

Activité

Projet porté

instituer en faveur de tout le personnel de la Communauté des Communes du Limouxin et du S.A.A.D di C.I.A.S?, qu'il s'agisse des agents titulaires de la Fonction Publique Territoriales ou des agents non titulaires, contractuels, aides ménagères, emplois aidés et apprentis, une aide à caractère social et financier, matérialisée par l'attribution de bons d'achats à l'occasion du Noël des salariés, utilisables auprès des commerçants membres de l'UCAL à l'exclusion des produits alimentaires (hormis les produits de luxe) et carburants ; pour ce faire, une convention sera établie entre Association et l'UCAL, dans le but d'acheter ces bons d'achats

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• représentation, promotion et défense d'intérêts économiques - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 03/03/2006 - Création de l'association
• 25/03/2006 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 09/03/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 09/03/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W112000145

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0112003109

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 112S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.