BOULE THERMALE ALETOISE Active Alet-les-Bains Sport Pétanque W112000053 Créée en 2001 Organisation de concours de petanque choix et melee Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Alet-les-Bains (11580) Identifiants RNAW112000053 HIST.0112002702 Historique Créée le 03/05/2001, dernière déclaration le 22/10/2010 4 évènements 03/05/2001 Création 02/06/2001 Publication au Journal Officiel 22/10/2010 Dernière déclaration 22/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Pétanque Sport 011000Sports, activités de plein air Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.