ASSOCIATION CHAPELLE DE SAINT ROCH Active Trausse Monuments historiques Défense & Sauvegarde W111008867 Créée en 1901 administrer les biens que constitue la Chapelle et veiller à son entretien Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trausse (11160) Identifiants RNAW111008867 HIST.0111005404 Anciennes informations Historique Créée le 01/07/1901, dernière déclaration le 12/07/2022 4 évènements 01/07/1901 Création 06/12/1981 Publication au Journal Officiel 12/07/2022 Dernière déclaration 12/07/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques / Défense & Sauvegarde Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.