M
Mission
grouper tous les combattants des guerres de 1914-1918, 1939-1945 notamment, en vue de coordonner leur participation à l'organisation de la Paix, au rapprochement des peuples et défendre leurs intérêts moraux et matériels ainsi que ceux de toutes les victimes de guerre à quelque titre que ce soit
Domaines
- anciens combattants 👉 Carcassonne Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Moussoulens (11170)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W111005039
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111004333
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
anciens combattants
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr