ÉNERGIES PARTICIPATIVES DU FRESQUEL

Activité

Projet porté

l'association a pour objet la création, sur le territoire de l'agglomération de Carcassonne, de sociétés ayant pour but la production d'énergie d'origine renouvelable (EnR) qui se dénommeront Énergies Participatives du Fresquel suivi du nom du site du projet ; Cette structure aura comme particularité de viser à financer de manière participative (c'est à dire par les collectivités et les citoyens) les moyens de production mis en œuvre ; Elle pourra par exemple se créer sous statut de SCIC, SAS, SEM, en fonction des différents acteurs en présence ; La future structure participative (SCIC ou SAS ou autre) pourra développer des activités de promotion et de développement - des énergies renouvelables, notamment grâce à de l'investissement local (public et/ou privé) , - de la sobriété et de l'efficacité énergétique, - du soutiens aux particuliers sur les EnR au niveau de la Commune ; Dans ce cadre l'association pourra mettre en œuvre des moyens pour démarrer ces activités

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• mouvements écologiques - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 14/02/2018 - Création de l'association
• 14/02/2018 - Dernière déclaration en date de l'association
• 17/02/2018 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 17/02/2018 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W111004988

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 111P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.