ASSOCIATIONS DES COMBATTANTS ET CONSCRITS DE BELPECH Active Belpech Anciens combattants W111004636 Créée en 1947 o Contact EMAILaccb.secretariat@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Belpech (11420) Identifiants RNAW111004636 HIST.0111002078 Anciennes informations Historique Créée le 10/10/1947, dernière déclaration le 12/07/2023 4 évènements 10/10/1947 Création 10/10/1947 Publication au Journal Officiel 12/07/2023 Dernière déclaration 18/07/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.