COMITE DES FETES DE MAS CABARDES Dissoute Mas-Cabardès Comités des fêtes W111004431 Créée en 1968 Cette association est dissoute depuis le 2016-05-18. organisation des fetes
Données officielles Sources / RNA Siège Mas-Cabardès (11380) Identifiants RNAW111004431 HIST.0111004154 Anciennes informations Historique Créée le 04/11/1968, dernière déclaration le 25/07/2016 5 évènements 04/11/1968 Création 04/11/1968 Publication au Journal Officiel 18/05/2016 Dissolution 25/07/2016 Dernière déclaration 06/08/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.