ASSOCIATION DE PROTECTION DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE RUSTIQUES

Active Rustiques 2001-12-10
M

Mission

regrouper toutes les bonnes volontes pour la protection du patrimoine communal et prendre totes les decisions necessaires pour y arriver

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rustiques (11800)

Associations de Rustiques

Siège INSEE

28 AVENUE DE L’EUROPE, 11800 RUSTIQUES

Contact

#

Identifiants

RNA
W111004158
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
911888634
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0111009792
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 111P

Activité

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Gestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr