ASSOCIATION SPORTIVE CARCASSONNAISE PELOTE BASQUE Active Carcassonne Échanges locaux Tennis Club de sport W111003861 494191075 Créée en 1980 pratique et initiation du sport de ' pelote basque ' , affiliee a la f.f.p.b. ligue 6 - club 13 Contact WEBwww.http://asc.pelotebasque.pagesperso-orange.fr/index1.htmEMAILasc.pelotebasque11@orange.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Carcassonne (11000) AVENUE DU GENERAL SARRAIL, 11000 CARCASSONNE Identifiants RNAW111003861 SIREN494191075 HIST.0111004589 Anciennes informations Historique Créée le 01/01/1980, dernière déclaration le 11/12/2018 5 évènements 01/01/1980 Création 15/12/2006 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 11/12/2018 Dernière déclaration 12/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux / Tennis / Club de sport Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.