GRAND CHAPITRE GENERAL D ' OCCITANIE Active Villegly Défense & Sauvegarde Échanges locaux W111003803 Créée en 2002 etudes et recherches cathares autour du bassin mediterraneen Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villegly (11600) Identifiants RNAW111003803 HIST.0111009987 Anciennes informations Historique Créée le 06/12/2002, dernière déclaration le 10/10/2014 3 évènements 06/12/2002 Création 10/10/2014 Dernière déclaration 10/10/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde / Échanges locaux Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.