COMITE DES FETES DE MONTCLAR Active Montclar Comités des fêtes W111003639 775806516 Créée en 1972 regrouper la jeunesse et animer les festivites locales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Montclar (11250) 11250 MONTCLAR Identifiants RNAW111003639 SIREN775806516 HIST.0111004426 Anciennes informations Historique Créée le 08/01/1972, dernière déclaration le 13/06/2023 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 08/01/1972 Création 08/01/1972 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 13/06/2023 Dernière déclaration 13/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.