ASSOCIATION SPORTIVE BRAM - HANDBALL Active Bram Basket Club de sport W111003424 452438575 Créée en 1999 pratique et developpement du hand ball Contact EMAIL6611037@ffhandball.net
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bram (11150) 58 AVENUE GENERAL DE GAULLE, 11150 BRAM Identifiants RNAW111003424 SIREN452438575 SIRET45243857500014 HIST.0111009263 Anciennes informations Historique Créée le 29/06/1999, dernière déclaration le 13/07/2026 5 évènements 29/06/1999 Création 29/06/1999 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 13/07/2026 Dernière déclaration 15/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.