ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COURS JEANNE D'ARC A CASTELNAUDARY DIT APEL JEANNE D'ARC Active Castelnaudary Parents d'élèves W111002407 Créée en 1980 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Castelnaudary (11400) Identifiants RNAW111002407 HIST.0111002428 Historique Créée le 01/01/1980, dernière déclaration le 06/04/2026 3 évènements 01/01/1980 Création 06/04/2026 Dernière déclaration 05/05/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 06/04/2026 / Modification 06/04/2026 Modification Titre : ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU COURS JEANNE D'ARC devient ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU COURS JEANNE D'ARC A CASTELNAUDARY DIT APEL JEANNE D'ARC Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.