AMICALE DES ELUS SAISSAGAIS Active Saissac Animation quartier Politique locale W111001926 Créée en 1989 resserrer les liens d'amitie entre les elus locaux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saissac (11310) Identifiants RNAW111001926 HIST.0111006886 Historique Créée le 24/05/1989, dernière déclaration le 16/10/2015 4 évènements 24/05/1989 Création 24/05/1989 Publication au Journal Officiel 16/10/2015 Dernière déclaration 16/10/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier / Politique locale Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.