H/MODE D'EMPLOI

Active Conques-sur-Orbiel 2009-11-25
M

Mission

permettre à tout public d'analyser et de réfléchir à l'accession à tous aux droits fondamentaux ; pour ce faire, créer le dialogue, favoriser l'échange avec un large public en développant des programmes d'actions culturelles et pédagogiques en faveur des personnes handicapées

Domaines

  • associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux) 👉 Carcassonne Agglo
  • défense des droits des personnes en situation de handicap 👉 Carcassonne Agglo
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Commune & Contact

Commune

Conques-sur-Orbiel (11600)

Associations de Conques-sur-Orbiel

Siège INSEE

9 RUE DU 8 AOUT 1944, 11600 CONQUES-SUR-ORBIEL

Contact

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Identifiants

RNA
W111001889
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
519395198
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 111P

Activité

associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)

défense des droits des personnes en situation de handicap

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr