FRANCE VICTIMES 11 CARCASSONNE

Active Carcassonne 1989-11-08
M

Mission

( additif a l' objet ) voir nouveaux statuts ( plans communaux de prevention de la delinquance dans les commissariats de police nationale et dans les mairies , a titre d' exemple )

Domaines

  • comités de défense, de sauvegarde 👉 Carcassonne Agglo
  • centres sociaux et socioculturels, foyers de jeunes travailleurs, centres d'études et d'action sociale 👉 Carcassonne Agglo
@

Commune & Contact

Commune

Carcassonne (11000)

Associations de Carcassonne

Siège INSEE

6 RUE DU PALAIS, 11000 CARCASSONNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W111001839
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
401163092
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0111007011
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 111P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense, de sauvegarde

centres sociaux et socioculturels, foyers de jeunes travailleurs, centres d'études et d'action sociale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr