BRAMINTON Active Bram Badminton Club de sport W111001648 512986936 Créée en 2009 pratiquer le badminton et le speed badminton Contact EMAILBraminton11@gmail.commairieANNUAIREvilledebram.fr/vie-locale-et-associative/associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Bram Siège Bram (11150) 7 AVENUE DES ANCIENNES MARES, 11290 ALAIRAC Identifiants RNAW111001648 SIREN512986936 Historique Créée le 18/05/2009, dernière déclaration le 09/11/2024 6 évènements 12/05/2009 Enregistrement INSEE 12/05/2009 Dernier évènement INSEE 18/05/2009 Création 30/05/2009 Publication au Journal Officiel 09/11/2024 Dernière déclaration 19/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton / Club de sport Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Bram : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune