Mission
CREER ET ORGANISER DES JARDINS FAMILIAUX EN FAVEUR DE SES MEMBRES ADHERENTS (ARTICLE L 561-1 DU CODE RURAL) (ADDITIF) OFFRIR,MISE A DISPOSITION,A CHAQUE SOCIETAIRE UNE PARCELLE DE TERRE AFIN DE POUVOIR CULTIVER,LEGUMES,FRUITS,FLEURS
Domaines
- jardins ouvriers, floralies 👉 Carcassonne Agglo
Commune & Contact
Commune
Carcassonne (11000)Siège INSEE
1 RUE DU MOULIN DE LA SEIGNE, 11000 CARCASSONNEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 111P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
jardins ouvriers, floralies
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr