UNION SPORTIVE DES CARMES Active Montréal Multisports scolaire Multisports local W111001560 Créée en 1987 PROMOTION DU SPORT DANS LE CADRE DE L'ECOLE SAINT JOSEPH DES CARMES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montréal (11290) Identifiants RNAW111001560 HIST.0111006523 Historique Créée le 01/11/1987, dernière déclaration le 12/08/2011 4 évènements 01/11/1987 Création 04/11/1987 Publication au Journal Officiel 12/08/2011 Dernière déclaration 12/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire / Multisports local Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.