ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BRAM - ' A.P.C.V.B.' -

Dissoute Bram 1996-10-01
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2018-03-02.

APPORTER DES SERVICES DIVERS A SES MEMBRES. SON MOYEN D'ACTION EST LA REALISATION DE TOUTE INITIATIVE POUVANT AIDER SES MEMBRES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bram (11150)

Associations de Bram

Siège INSEE

MAIRIE, 11150 BRAM

Contact

#

Identifiants

RNA
W111001557
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
818010621
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0111008618
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 111P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

secours financiers et autres services aux personnes en difficulté

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.