HAND-BALL CLUB PENNAUTIEROIS Dissoute Pennautier Basket W111001392 Créée en 1996 Cette association est dissoute depuis le 2008-09-01. LA PRATIQUE DU HAND-BALL
Données officielles Sources / RNA Siège Pennautier (11610) Identifiants RNAW111001392 HIST.0111008653 Historique Créée le 01/12/1996, dernière déclaration le 04/02/2009 5 évènements 01/12/1996 Création 18/12/1996 Publication au Journal Officiel 01/09/2008 Dissolution 04/02/2009 Dernière déclaration 05/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.