COMITE DES FETES DES BRUNELS

Cessée Les Brunels 2003-01-27
M

Mission

ORGANISATION ET GESTION DE LA FETE LOCALE ET DES ANIMATIONS ET AUTRES FETES EXTRAORDINAIRES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Brunels (11400)

Associations de Les Brunels

Siège INSEE

11400 LES BRUNELS

Contact

#

Identifiants

RNA
W111001258
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
390052934
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0111010021
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Cessation INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 111P

Activité

comités des fêtes

clubs de loisirs, relations

NAF : Organisations associatives n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr