COMITE DES FETES DE BERRIAC Active Berriac Échanges locaux Comités des fêtes W111001160 Créée en 2008 organiser des manifestations diverses et culturelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Berriac (11000) Identifiants RNAW111001160 Historique Créée le 19/11/2008, dernière déclaration le 10/09/2009 4 évènements 19/11/2008 Création 29/11/2008 Publication au Journal Officiel 10/09/2009 Dernière déclaration 10/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux / Comités des fêtes Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.