ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MOUTHOUMET - ACCA DE MOUTHOUMET -

Active Mouthoumet 2006-08-01
M

Mission

IDENTIQUE QUE CELUI DE L ARTICLE 2 DES NOUVEAUX STATUTS APPROUVES LORS DE L ASSEMBLEE GENERALE DE NOTRE ACCA EN DATE DU 28 AOUT 2020

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mouthoumet (11330)

Associations de Mouthoumet

Contact

#

Identifiants

RNA
W111001059
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111010852
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 113S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr