ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU CHATEAU DE TERMES.'TERMES-EN-TERMENES'

Active Termes 1988-10-01
M

Mission

(NOUVEL OBJET):OEUVRER POUR LA CONSERVATION ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE CULTUREL DE TERMES ET AVEC LE CONCOURS DE LA MUNICIPALITE ORGANISER LA VISITE DU CHATEAU DE TERMES ET L'UTILISER POUR DES MANIFESTATIONS CULTURELLES A L'EXCLUSION DE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Termes (11330)

Associations de Termes

Contact

#

Identifiants

RNA
W111000961
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111006738
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 113S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr