Mission
(NOUVEL OBJET):OEUVRER POUR LA CONSERVATION ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE CULTUREL DE TERMES ET AVEC LE CONCOURS DE LA MUNICIPALITE ORGANISER LA VISITE DU CHATEAU DE TERMES ET L'UTILISER POUR DES MANIFESTATIONS CULTURELLES A L'EXCLUSION DE
Domaines
- associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine 👉 Région Lézignanaise, Corbières et Minervois
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Commune & Contact
Commune
Termes (11330)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 113S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr