ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE ALBIERES

Active Albières 1998-08-10
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse; de favoriser sur son territoire le développement du gibier rt de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylco-cynégétique; de permettre l'éducation cynégétique de ses membres; de mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts; de veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Albières (11330)

Associations de Albières

Siège INSEE

MAIRIE, 11330 ALBIERES

Contact

#

Identifiants

RNA
W111000914
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
450068416
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0111009043
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 113S

Activité

préservation de la faune sauvage

clubs de loisirs, relations

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr