M
Mission
favoriser SUR LE TERRITOIRE ,DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DESRECOLTES LA REPRESSION DU BRACONNAGE,L'EXERCICE DE LA CHASSE PAR UNE MEILLEURE ORGANISATION ET PAR LA MEME,UN MEILLEUR EXERCICE DE CE SPORT
Domaines
- chasse 👉 Piège Lauragais Malepère
@
Commune & Contact
Commune
Montréal (11290)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W111000903
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111006288
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr