ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CAPENDU

Active Capendu 1987-05-01
M

Mission

FAVORISER SUR SON TERRITOIRE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET RECOLTES LA REPRESSION DU BRACONNAGE,L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET EN GENERAL ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION DE LA CHASSE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Capendu (11700)

Associations de Capendu

Siège INSEE

16 PLACE DE LA MAIRIE, 11700 CAPENDU

Contact

#

Identifiants

RNA
W111000754
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923770747
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0111006376
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 111P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr