GROUPEMENT SPORTS ET TERRITOIRES EN CABARDES

Active Cuxac-Cabardès 1999-11-05
M

Mission

METTRE A DISPOSITION DE SES ASSOCIATIONS MEMBRES UN OU PLUSIEURS SALARIES . CONFORMEMENT A LA LOI DU 25/07/ 1985 MODIFIEE PAR LA LOI QUINQUENALE DU 20/12/1993 - ASSURER AUX SALARIES UN STATUT SATISFAISANT EN FAVORISANT LEUR INSERTION

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cuxac-Cabardès (11390)

Associations de Cuxac-Cabardès

Siège INSEE

11390 CUXAC-CABARDES

Contact

#

Identifiants

RNA
W111000522
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
425073855
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0111009326
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 111P

Activité

établissements et services pour adolescents en difficulté

Comité, défense d'un emploi

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr