ARTS EN PATRIMOINE DE SAINT-PAPOUL Active Saint-Papoul Culture Loisirs W111000504 422192500 Créée en 1990 LA PROMOTION, LE DEVELOPPEMENT,L'ANIMATION CULTURELLE AUTOUR DE L'ABBAYE. Contact EMAIL...@abbaye-saint-papoul.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Papoul (11400) HOTEL DE VILLE, 11400 SAINT-PAPOUL Identifiants RNAW111000504 SIREN422192500 HIST.0111007105 Historique Créée le 01/02/1990, dernière déclaration le 18/03/2025 6 évènements 01/02/1990 Création 28/02/1990 Publication au Journal Officiel 26/02/1999 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 18/03/2025 Dernière déclaration 17/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Loisirs Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.